Mentions légales

Éditeur du site :

EDULICE – SAS au capital de 500,00 €, dont le siège social est situé 49, cours Pasteur, 33000 BORDEAUX (FRANCE), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de BORDEAUX le 12 janvier 2016 sous le numéro 817 701 022.

Directeur de la publication : Gilles POURTALET

Hébergement : Altéo

Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des Œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des Œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

1/ Conditions d’accès et d’utilisation :

1.1. L’accès au site portail www.premibio.fr est ouvert à tous.

1.2. La consultation du site www.premibio.fr est soumise à la réglementation française en vigueur. L’information communiquée en l’espèce ne prétend aucunement à l’exhaustivité.

1.3. Les produits et/ou services mis en ligne sont plus particulièrement dédiés aux clients de EDULICE SAS. Cependant, les prospects intéressés par les services et/ou les produits de EDULICE SAS, peuvent demander à recevoir des informations concernant les produits et/ou services de EDULICE SAS.

2/ Moyens techniques :

2.1. Avant toute utilisation du service, il appartient aux utilisateurs de se rapprocher de leur fournisseur d’accès afin de s’assurer que le navigateur utilisé permet bien l’accès, dans une configuration sécurisée, au site Web.

2.2. De même, avant toute utilisation, il appartient à l’utilisateur de s’assurer que les pages visionnées soient à jour, après avoir vidé son cache ou pris en compte le fonctionnement de son Proxy.

3/ Prévention :

3.1. L’utilisateur du site Web reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en bon état de fonctionnement.

3.2. L’utilisateur du site Web reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

3.3. Les informations fournies sur le site portail EDULICE SAS proviennent de sources dignes de foi mais ne sauraient entraîner la responsabilité de EDULICE SAS. Les appréciations formulées reflètent les opinions des auteurs à la date de publication et sont donc susceptibles d’être révisées ultérieurement.

3.4. L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le site Web est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure du réseau de télécommunication, autres difficultés techniques ou opérations de maintenance.

4/ Droits de propriété intellectuelle :

4.1. La structure générale, les textes, images animées ou non et tous les éléments composant ce site Web, sont protégés et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

4.2. Toute utilisation, quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site incluant notamment, mais non limitativement EDULICE SAS, ainsi que les noms commerciaux détenus par EDULICE SAS et /ou ses partenaires, est interdite sans l’autorisation des titulaires des droits.

4.3. Toute reproduction totale ou partielle de ce site ou d’un de ses éléments sans autorisation expresse et préalable de EDULICE SAS est interdite.

4.4. Toute représentation ou reproduction de ce site ou d’un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon.

5/ Liens :

5.1. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de EDULICE SAS, notamment sa responsabilité, au regard de l’ensemble du contenu des autres ressources directes ou indirectes.

5.2. EDULICE SAS n’est pas responsable des hyperliens qui peuvent pointer sur ce site et interdit à toute personne de mettre en place un tel lien sans son autorisation expresse et préalable